Déposée le 1 juillet 1999 par BAUMGARTNER Jean
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « D DELICIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-33 du 13 août 1999.
Le déposant est BAUMGARTNER Jean, domicilié(e) 11 rue Jean Minette, 88100 REMOMEIX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel POUPON - France.
La marque D DELICIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99801067.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D DELICIEL est expirée depuis le 1 juillet 2009.
BAUMGARTNER Jean a également déposé les autres marques suivantes : TOM'KIT
BAUMGARTNER Jean - 11 rue Jean Minette, 88100 REMOMEIX - France
Cabinet Michel POUPON - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-30
Publication - Publication le 13 août 1999 au BOPI 1999-33
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés, graines (semences) , animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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